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Mairie de Lille Subvention

  • Avis 20171976
    Mairie de Lille
    Communication des documents suivants relatifs à l'association CAFFES : 1) le dossier de demande...
    21/07/2017 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Subvention
  • Avis 20142427
    Mairie de Lille
    Communication des documents suivants relatifs aux subventions attribuées à l'association de...
    24/07/2014 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Subvention
  • Avis 20183158
    Mairie de Lille
    Communication des documents suivants, relatifs à l'association X sise X : 1) le dossier de...
    31/12/2018 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Association fondation Subvention
  • Avis 20201250
    Mairie de Lille
    Communication, sous format numérique, des documents suivants concernant l'association CAFFES...
    30/09/2020 Favorable/Sauf vie privée Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Subvention
Résultats 1 à 4 sur 4 trouvés.

Séances

1 24/07/2014 1 21/07/2017 1 31/12/2018 1 30/09/2020

Mots-clés

1 Association 1 fondation

Thèmes

1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 3 Finances Publiques Et Fiscalité 3 Finances Locales

Conclusions

2 Sans objet/Communiqué 1 Favorable 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Favorable/Sauf vie privée

Modes de consultation

2 Affaire courante 2 Délégué
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