Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Lille
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme
Incompétence/Renseignement
Avis 20155135
Mairie de Lille
Copie des documents suivants : 1) l'état de l'occupation des sols des anciennes zones non...
03/12/2015
Sans objet/Communiqué
Incompétence/Renseignement
Favorable
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme
Gestion domaniale