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Mairie de Liévin Favorable/Sauf inexistant

Avis 20225311
Mairie de Liévin

13/10/2022 Favorable/Sauf inexistant Favorable/Sauf article L311-6 Vie Publique / Vie Locale

Résultats 1 à 1 sur 1 trouvés.

Conclusions

1 Favorable/Sauf article L311-6

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Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

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