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Mairie de Lezennes Favorable

  • Avis 20165749
    Mairie de Lezennes
    Communication des documents suivants : 1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
    12/01/2017 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Incompétence/Judiciaire Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
  • Avis 20151603
    Mairie de Lezennes
    Communication des documents suivants concernant le marché public ou la convention ayant pour...
    07/05/2015 Sans objet/Communiqué Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 07/05/2015 1 12/01/2017

Mots-clés

2 Contrats administratifs 1 Marché public

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 2 Economie 2 Industrie

Conclusions

1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Incompétence/Judiciaire 1 Sans objet/Communiqué
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