CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Lentilly

  • Avis 20161994
    Mairie de Lentilly
    Consultation du dossier d'enquête publique ouverte en 2010 dans le cadre de la révision du plan...
    09/06/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
  • Avis 20203515
    Mairie de Lentilly
    Communication, à compter de l'année 2002 comprise, de la copie conforme à l’original (couleurs...
    19/11/2020 Favorable Favorable/Sauf article L311-5 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Eau Permis de construire
  • Avis 20210975
    Mairie de Lentilly
    Communication, par courrier électronique ou sur CD-rom par voie postale, des documents suivants...
    30/04/2021 Favorable/Sauf vie privée Irrecevable/Refus non établi Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 09/06/2016 1 19/11/2020 1 30/04/2021

Mots-clés

2 Permis de construire 1 Eau 1 POS-PLU

Thèmes

1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme 2 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 2 Autorisations Individuelles D'Urbanisme

Conclusions

2 Favorable 1 Favorable/Sauf article L311-5 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Irrecevable/Refus non établi

Modes de consultation

2 Affaire courante 1 Délégué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page