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Mairie de Le Roux Favorable

  • Avis 20216681
    Mairie de Le Roux
    Communication des documents suivants : 1) l'analyse de l'eau attestant de sa conformité...
    16/12/2021 Incompétence/Renseignement Sans objet/Inexistant Favorable Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
  • Avis 20216885
    Mairie de Le Roux
    Communication d'une copie des documents suivants : 1) l'acte de vente d'un terrain de 66 m2,...
    16/12/2021 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Permis de construire
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Mots-clés

1 Eau 1 Permis de construire

Thèmes

1 Développement Durable Et Transports 1 Assainissement 1 Environnement 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme

Conclusions

1 Favorable/Environnement 1 Incompétence/Renseignement 1 Sans objet/Inexistant
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