Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Larmor-Baden
Gestion domaniale
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire
Favorable
Sans objet/Inexistant
Avis 20171619
Mairie de Larmor-Baden
Copie des documents suivants : 1) les convocations à la séance du conseil municipal du 12...
24/05/2017
Favorable
Incompétence/Privé
Sans objet/Inexistant
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme
Gestion domaniale