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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Lanrivoaré
Eau
Développement Durable Et Transports
Affaire courante
Défavorable/Inachevé
Avis 20132801
Mairie de Lanrivoaré
Communication des documents suivants : 1) la lettre d'avertissement adressée à Madame XXX afin...
12/09/2013
Défavorable/Inachevé
Favorable
Environnement
Développement Durable Et Transports/Assainissement
Eau