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Mairie de Lambesc

  • Avis 20131867
    Mairie de Lambesc
    Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet une mission de...
    25/04/2013 Défavorable/Préparatoire Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20210671
    Mairie de Lambesc
    Copie du rapport dressé par le garde champêtre relatif à la visite de recolement du 6 juin 2018,...
    25/03/2021 Favorable/Sauf article L311-6 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Contrôle Infractions Permis de construire
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Séances

1 25/04/2013 1 25/03/2021

Mots-clés

1 Contrôle 1 Infractions 1 Marché public 1 Permis de construire

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Economie 1 Industrie 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme

Conclusions

1 Défavorable/Préparatoire 1 Favorable/Sauf article L311-6 1 Favorable/Sauf préparatoire
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