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Mairie de La Valette-du-Var

  • Avis 20200340
    Mairie de La Valette-du-Var
    Communication, par courrier ou par courriel, de la liste de l'intégralité des personnels de la...
    31/03/2020 Favorable/Sauf article L311-6 Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif
  • Avis 20237324
    Mairie de La Valette-du-Var
    11/01/2024 Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf inexistant Vie Publique / Vie Locale Gestion domaniale Subvention
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 31/03/2020 1 11/01/2024

Mots-clés

1 Effectif 1 Gestion domaniale 1 Subvention

Thèmes

1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public 1 Vie Publique 1 Vie Locale

Conclusions

1 Favorable/Sauf article L311-6 1 Favorable/Sauf inexistant 1 Favorable/Sauf secret des affaires 1 Favorable/Sauf vie privée

Modes de consultation

1 Affaire courante 1 Délégué
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