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Mairie de La Rochette

  • Avis 20142830
    Mairie de La Rochette
    Copie de documents concernant le permis de construire n° 0773891300003 : 1) l'intégralité du...
    04/09/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
  • Avis 20176139
    Mairie de La Rochette
    Communication des documents suivants : 1) s'agissant de la crèche : a) les budgets pour 2014,...
    08/03/2018 Favorable Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes Subvention Taxe d’habitation et taxes foncières
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 04/09/2014 1 08/03/2018

Mots-clés

1 Budgets et comptes 1 Permis de construire 1 Subvention 1 Taxe d’habitation et taxes foncières

Thèmes

1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme

Conclusions

2 Sans objet/Communiqué 1 Favorable
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