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Mairie de La Rochelle Favorable

  • Avis 20164506
    Mairie de La Rochelle
    Copie du dossier de permis de construire et de la déclaration de travaux concernant le bâtiment...
    17/11/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
  • Avis 20172200
    Mairie de La Rochelle
    Communication de la liste électorale de la commune.
    21/07/2017 Favorable Vie Publique / Elections Politiques Liste électorale
  • Avis 20160388
    Mairie de La Rochelle
    Communication des éléments suivants concernant le bar / discothèque « L'Endroit » situé dans le...
    03/03/2016 Incompétence/Renseignement Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 03/03/2016 1 17/11/2016 1 21/07/2017

Mots-clés

1 Liste électorale 1 Permis de construire 1 Pollution

Thèmes

1 Développement Durable Et Transports 1 Risques Naturels Et Technologiques 1 Environnement 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme 1 Vie Publique 1 Elections Politiques

Conclusions

1 Incompétence/Renseignement
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