Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de La Motte
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire
Avis 20130220
Mairie de La Motte
Copie du compromis de vente concernant le Moulin de Vallongue sur plusieurs terrains cadastrés F...
20/06/2013
Incompétence/Privé
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire
Gestion domaniale