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Mairie de La Courneuve Sans objet/Communiqué

  • Avis 20182121
    Mairie de La Courneuve
    Communication, sur support magnétique au format excel, de la liste, présentée par ordre...
    31/10/2018 Sans objet/Communiqué Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif Territoriale
  • Avis 20140871
    Mairie de La Courneuve
    Copie, sur support papier ou informatique, des documents suivants relatifs au contrat de...
    10/04/2014 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 10/04/2014 1 31/10/2018

Mots-clés

1 Délégation de service public 1 Effectif 1 Territoriale

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Economie 1 Industrie 1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf commercial industriel

Modes de consultation

1 Affaire courante 1 Délégué
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