CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de La Chapelle-du-Mont-du-Chat

  • Avis 20163251
    Mairie de La Chapelle-du-Mont-du-Chat
    Copie des délibérations du conseil municipal du 29 août 2013 visées dans la délibération...
    15/09/2016 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale
  • Avis 20237113
    Mairie de La Chapelle-du-Mont-du-Chat
    11/01/2024 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes Taxe d’habitation et taxes foncières
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 15/09/2016 1 11/01/2024

Mots-clés

1 Budgets et comptes 1 Taxe d’habitation et taxes foncières

Thèmes

1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 1 Vie Publique 1 Vie Locale

Conclusions

1 Favorable 1 Sans objet/Communiqué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page