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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
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Séance
Séance
Mairie de La Barre-de-Monts
Favorable/Sauf vie privée
Avis 20133304
Mairie de La Barre-de-Monts
Copie des documents suivants : 1) la délibération du conseil municipal fixant les cycles de...
26/09/2013
Favorable
Favorable/Sauf vie privée
Favorable/Sauf secret
Travail Et Emploi/Emploi Public
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Santé