CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Lézan Défavorable/Abusive

  • Avis 20225365
    Mairie de Lézan
    13/10/2022 Défavorable/Abusive Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Taxe d’habitation et taxes foncières
  • Avis 20237024
    Mairie de Lézan
    11/01/2024 Défavorable/Abusive Finances Publiques Et Fiscalité / Cadastre Et Hypothèques
  • «
  • ‹
  • 1
  • 2
  • ›
  • »
Résultats 21 à 22 sur 22 trouvés.

Séances

8 21/01/2021 2 10/12/2020 1 07/01/2021 1 04/03/2021 1 25/03/2021 1 15/04/2021 1 17/06/2021 1 22/07/2021 1 04/11/2021 1 10/03/2022

Mots-clés

4 POS-PLU 3 Gestion domaniale 3 Pollution 3 Risques chimiques et radiologiques 2 Infractions 2 Permis de construire 2 Risques naturels 1 Eau 1 Enquête publique 1 Taxe d’habitation et taxes foncières

Thèmes

2 Finances Publiques Et Fiscalité 5 Développement Durable Et Transports 4 Risques Naturels Et Technologiques 1 Assainissement 5 Environnement 7 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 5 Urbanisme 2 Autorisations Individuelles D'Urbanisme 8 Vie Publique 8 Vie Locale
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page