CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Léognan

  • Avis 20163157
    Mairie de Léognan
    Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants se rapportant au...
    08/09/2016 Irrecevable/Refus non établi Modalités D’Accès / Modalités Support de communication Permis de construire
Résultats 1 à 1 sur 1 trouvés.

Mots-clés

1 Permis de construire 1 Support de communication
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page