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Mairie de Léguevin

  • Avis 20150500
    Mairie de Léguevin
    Communication des documents suivants concernant le marché public ou la convention ayant pour...
    05/03/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20201737
    Mairie de Léguevin
    Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, de l’intégralité du dossier de demande de...
    30/09/2020 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
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Séances

1 05/03/2015 1 30/09/2020

Mots-clés

1 Marché public 1 Permis de construire

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Economie 1 Industrie 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme

Conclusions

1 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 1 Favorable/Sauf commercial industriel

Modes de consultation

1 Affaire courante 1 Délégué
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