CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Lège-Cap-Ferret Développement Durable Et Transports / Assainissement

  • Avis 20183712
    Mairie de Lège-Cap-Ferret
    Copie, par courrier électronique, des documents suivants : 1) s'agissant de la délégation de...
    31/03/2019 Favorable/Sauf secret des affaires Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Délégation de service public Marché public Eau
  • Avis 20180658
    Mairie de Lège-Cap-Ferret
    Copie des documents suivants concernant la réunion de la commission de contrôle financier...
    17/05/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 17/05/2018 1 31/03/2019

Mots-clés

2 Eau 1 Délégation de service public 1 Marché public

Thèmes

2 Développement Durable Et Transports 2 Environnement

Conclusions

2 Favorable 1 Favorable/Sauf secret des affaires

Modes de consultation

1 Affaire courante 1 Délégué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page