CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Juvisy-sur-Orge POS-PLU

  • Avis 20151134
    Mairie de Juvisy-sur-Orge
    Communication des documents suivants concernant le marché public attribué à la société...
    23/04/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Publicité POS-PLU
  • Avis 20123886
    Mairie de Juvisy-sur-Orge
    Copie de documents relatifs au PLU de la commune, notamment les documents graphiques et les...
    22/11/2012 Favorable/Sauf diffusion publique Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 22/11/2012 1 23/04/2015

Mots-clés

1 Marché public 1 Publicité

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Economie 1 Industrie 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme

Conclusions

1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Favorable/Sauf diffusion publique
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page