CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Joue-en-Charnie

  • Avis 20152262
    Mairie de Joue-en-Charnie
    Communication, de préférence par voir électronique ou postale, des documents suivants : 1) la...
    09/07/2015 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Mal dirigée Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Scolaire Institution scolaire Subvention
Résultats 1 à 1 sur 1 trouvés.

Mots-clés

1 Institution scolaire 1 Subvention

Thèmes

1 Culture 1 Enseignement 1 Loisirs 1 Enseignement Scolaire

Conclusions

1 Irrecevable/Mal dirigée 1 Sans objet/Communiqué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page