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Mairie de Hagetmau

  • Avis 20151796
    Mairie de Hagetmau
    Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...
    07/05/2015 Favorable/Sauf établissement de document Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Subvention Patrimoine
  • Avis 20140329
    Mairie de Hagetmau
    Consultation, en sa qualité de conseiller municipal, des dossiers de demande de subvention...
    27/02/2014 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Subvention
  • Avis 20200133
    Mairie de Hagetmau
    Copie, au format papier adressée au représentant local, Monsieur X ou par voie électronique à...
    30/06/2020 Favorable/Sauf vie privée Favorable Favorable/Sauf comportement Travail Et Emploi / Emploi Public Représentation Syndicats et représentation Rémunération
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 27/02/2014 1 07/05/2015 1 30/06/2020

Mots-clés

2 Subvention 1 Patrimoine 1 Représentation 1 Rémunération 1 Syndicats et représentation

Thèmes

1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public 2 Finances Publiques Et Fiscalité 2 Finances Locales

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf comportement 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Favorable/Sauf établissement de document 1 Sans objet/Communiqué

Modes de consultation

2 Affaire courante 1 Délégué
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