CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Grasse Développement Durable Et Transports

  • Avis 20180096
    Mairie de Grasse
    Communication, en format numérique ouvert et réutilisable, par courrier électronique ou en...
    19/04/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Déchets Réutilisation
  • Avis 20195845
    Mairie de Grasse
    C:communication du descriptif et des plans des travaux de détournement des eaux du canal de la...
    04/06/2020 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 19/04/2018 1 04/06/2020

Mots-clés

1 Déchets 1 Eau 1 Réutilisation

Thèmes

2 Développement Durable Et Transports 2 Assainissement 2 Environnement

Conclusions

1 Favorable 1 Sans objet/Communiqué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page