CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Grasse Déchets

  • Avis 20180096
    Mairie de Grasse
    Communication, en format numérique ouvert et réutilisable, par courrier électronique ou en...
    19/04/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Déchets Réutilisation
  • Avis 20226961
    Mairie de Grasse
    15/12/2022 Favorable/Environnement Favorable/Sauf inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Déchets
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 19/04/2018 1 15/12/2022

Mots-clés

1 Réutilisation

Thèmes

1 Développement Durable Et Transports 1 Assainissement 1 Environnement 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Environnement 1 Favorable/Sauf inexistant
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page