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Mairie de Fuveau Economie

  • Avis 20153972
    Mairie de Fuveau
    Communication des pièces suivantes relatives au contrat de maîtrise d’œuvre pour la...
    08/10/2015 Incompétence/Renseignement Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20202279
    Mairie de Fuveau
    Communication des éléments se rapportant au marché public concernant l'achat et la distribution...
    31/12/2020 Favorable/Sauf diffusion publique Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 08/10/2015 1 31/12/2020

Thèmes

2 Agriculture 2 Marchés Et Contrats Publics 2 Industrie

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Favorable/Sauf diffusion publique 1 Incompétence/Renseignement

Modes de consultation

1 Affaire courante 1 Délégué
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