CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Fragnes-la-Loyère

  • Avis 20184697
    Mairie de Fragnes-la-Loyère
    Copie des avis émis par le comité technique paritaire en date du 21 Septembre 2017 et 2 Octobre...
    17/05/2019 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Territoriale
  • Avis 20203374
    Mairie de Fragnes-la-Loyère
    Communication des deux documents M14 du budget général (budget primitif 2020 et compte...
    31/12/2020 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 17/05/2019 1 31/12/2020

Mots-clés

1 Budgets et comptes 1 Carrière 1 Territoriale

Thèmes

1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public

Conclusions

1 Favorable 1 Sans objet/Communiqué

Modes de consultation

1 Affaire courante 1 Délégué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page