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Mairie de Fréjus Economie

  • Avis 20152792
    Mairie de Fréjus
    Copie des documents suivants concernant l'autorisation accordée à la mairie, par arrêté...
    30/07/2015 Incompétence/Privé Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Gestion domaniale
  • Avis 20185473
    Mairie de Fréjus
    Copie, par courrier électronique, des documents suivants relatifs au contrat de partenariat...
    31/08/2019 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Partenariat public-privé
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 30/07/2015 1 31/08/2019

Mots-clés

1 Gestion domaniale 1 Marché public 1 Partenariat public-privé

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 2 Industrie

Conclusions

1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Incompétence/Privé

Modes de consultation

1 Affaire courante 1 Délégué
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