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Mairie de Forges-les-Bains

  • Avis 20175067
    Mairie de Forges-les-Bains
    Copie, pour la période courant de 2013 à 2016, des documents suivants : 1) tous ceux liés à...
    31/12/2017 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes Subvention
  • Avis 20205055
    Mairie de Forges-les-Bains
    Communication, par courrier postal ou par courrier électronique à ses frais, au lieu de la...
    07/01/2021 Favorable Modalités D’Accès / Modalités Permis de construire Support de communication
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 31/12/2017 1 07/01/2021

Mots-clés

1 Budgets et comptes 1 Permis de construire 1 Subvention 1 Support de communication

Thèmes

1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 1 Modalités D’Accès 1 Modalités

Conclusions

1 Favorable 1 Sans objet/Communiqué
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