CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Fleury-les-Aubrais

  • Avis 20190104
    Mairie de Fleury-les-Aubrais
    Consultation du permis de construire n° 45147 18 0017 ayant fait l'objet d'un rejet tacite pour...
    31/08/2019 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
  • Avis 20233224
    Mairie de Fleury-les-Aubrais
    06/07/2023 Favorable/Article L311-9 Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives Etat civil
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 31/08/2019 1 06/07/2023

Mots-clés

1 Archives 1 Etat civil 1 Permis de construire

Thèmes

1 Culture 1 Enseignement 1 Loisirs 1 Archives 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme

Conclusions

1 Favorable/Article L311-9 1 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6

Modes de consultation

1 Affaire courante 1 Délégué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page