CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Fabas

  • Avis 20165585
    Mairie de Fabas
    Communication des tarifs 2015-2016 du centre de loisirs communal « Cap's découverte » ainsi que...
    26/01/2017 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Jeux Centre de loisirs
  • Avis 20175861
    Mairie de Fabas
    Copie des justificatifs (délibérations du conseil municipal, documents d'ordonnancement des...
    08/03/2018 Favorable Sans objet/Inexistant Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Subvention
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 26/01/2017 1 08/03/2018

Mots-clés

1 Centre de loisirs 1 Subvention

Thèmes

1 Culture 1 Enseignement 1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 1 Loisirs 1 Jeux

Conclusions

2 Favorable 1 Sans objet/Inexistant
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page