CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Espeluche

  • Avis 20144262
    Mairie de Espeluche
    Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :  1) le courrier...
    27/11/2014 Favorable/Sauf vie privée Favorable Vie Publique/Vie Locale
  • Avis 20140896
    Mairie de Espeluche
    Copie de documents relatifs au permis d'aménager du lotissement « Le Bosquet » en date du 27...
    27/03/2014 Sans objet/Inexistant Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Budgets et comptes
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 27/03/2014 1 27/11/2014

Mots-clés

1 Budgets et comptes 1 Permis de construire

Thèmes

1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme 1 Vie Publique 1 Vie Locale

Conclusions

2 Favorable 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Sans objet/Inexistant
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page