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  • Avis 20191855
    Mairie de Dugny
    Communication des documents suivants : 1) le listing des agents titulaires et non titulaires des...
    28/11/2019 Favorable Vie Publique / Vie Locale
  • Avis 20201602
    Mairie de Dugny
    Communication des permis modificatifs déposés par la société X, dans le cadre de la construction...
    30/09/2020 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
  • Avis 20214677
    Mairie de Dugny
    Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
    02/09/2021 Sans objet/Inexistant Irrecevable/Imprécise Justice Ordre Public Et Sécurité / Sécurité Publique Politique et mesures de sécurité
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 28/11/2019 1 30/09/2020 1 02/09/2021

Mots-clés

1 Permis de construire 1 Politique et mesures de sécurité

Thèmes

1 Justice 1 Ordre Public Et Sécurité 1 Sécurité Publique 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme 1 Vie Publique 1 Vie Locale

Conclusions

2 Favorable 1 Irrecevable/Imprécise 1 Sans objet/Inexistant

Modes de consultation

2 Affaire courante 1 Délégué
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