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Mairie de Duclair

  • Conseil 20130708
    Mairie de Duclair
    Communication des procès-verbaux des séances de la commission administrative du centre communal...
    14/03/2013 Favorable/Sauf vie privée Affaires Sanitaires Et Sociales/Solidarités Et Prestations Sociales Aide sociale
  • Avis 20194228
    Mairie de Duclair
    Communication des décisions communales concernant les inhumations de : 1) Monsieur X, le 3 mars...
    02/04/2020 Favorable Vie Publique / Vie Locale
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 14/03/2013 1 02/04/2020

Thèmes

1 Affaires Sanitaires Et Sociales 1 Solidarités Et Prestations Sociales 1 Vie Publique 1 Vie Locale

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf vie privée
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