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Mairie de Doussard POS-PLU Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Affaire courante Favorable

Avis 20164732
Mairie de Doussard

Copie de documents relatifs à la parcelle du demandeur cadastrée 3357 située à Marceau-Doussard...

01/12/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20165708
Mairie de Doussard

Copie des éléments détaillés de l'étude réalisée par CitaNova sur le groupement bâti contenu...

26/01/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU