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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
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Séance
Séance
Mairie de Douai
Délégué
Avis 20195797
Mairie de Douai
Copie des délibérations ou des accréditations fixant le cadre d'utilisation des véhicules immatriculés X.
30/06/2020
Favorable
Vie Publique / Vie Locale