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Mairie de Dolus-d'Oléron Urbanisme Et Aménagement Du Territoire

  • Avis 20162233
    Mairie de Dolus-d'Oléron
    Copie de toute décision d'urbanisme, incluant les des décisions de non-opposition à déclaration...
    23/06/2016 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
  • Avis 20143085
    Mairie de Dolus-d'Oléron
    Copie de documents concernant l'acquisition d'un terrain de 3,5 hectares au lieu-dit Fief-Melon...
    18/09/2014 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Équipements collectifs Gestion domaniale
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 18/09/2014 1 23/06/2016

Mots-clés

1 Gestion domaniale 1 Permis de construire 1 Équipements collectifs

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Sans objet/Inexistant
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