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Mairie de Divonne-les-Bains Agriculture

Avis 20193568
Mairie de Divonne-les-Bains

Copie, par envoi postal ou par courrier électronique, des documents suivants : 1) le contrat...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20193988
Mairie de Divonne-les-Bains

Copie des documents suivants : 1) le contrat de fourniture exclusive d'eau minérale signé avec...

20/02/2020 Favorable/Sauf article L311-6 Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public