CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Damgan

  • Conseil 20161916
    Mairie de Damgan
    Caractère communicable des courriers de l'association X demandant la rétrocession des voiries du...
    09/06/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
  • Avis 20191242
    Mairie de Damgan
    Copie des arrêtés, autres que celui du 27 juin 2018, réglementant et ayant réglementé, depuis le...
    31/12/2019 Sans objet/Communiqué Justice Ordre Public Et Sécurité / Sécurité Routière Politique et réglementation
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 09/06/2016 1 31/12/2019

Mots-clés

1 Gestion domaniale 1 Politique et réglementation

Thèmes

1 Justice 1 Ordre Public Et Sécurité 1 Sécurité Routière 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme

Conclusions

1 Favorable 1 Sans objet/Communiqué

Modes de consultation

1 Affaire courante 1 Délégué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page