CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Créteil Culture

  • Avis 20162250
    Mairie de Créteil
    Consultation des tables décennales pour les années 1970 à 1980.
    23/06/2016 Favorable Enseignement Culture Loisirs/Archives Etat civil
  • Avis 20174710
    Mairie de Créteil
    Communication de l'ensemble des documents ayant servi à l'inscription de son fils X à l'école...
    30/11/2017 Favorable/Sauf vie privée Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Institution scolaire
  • Avis 20135310
    Mairie de Créteil
    Consultation des tables décennales des années 1970
    30/01/2014 Favorable Enseignement Culture Loisirs/Archives État civil
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 30/01/2014 1 23/06/2016 1 30/11/2017

Mots-clés

1 Etat civil 1 Institution scolaire 1 État civil

Thèmes

1 Loisirs 1 Enseignement Scolaire 2 Loisirs 2 Archives 3 Enseignement

Conclusions

2 Favorable 1 Favorable/Sauf vie privée
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page