CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Cosne-Cours-sur-Loire Favorable

  • Avis 20150771
    Mairie de Cosne-Cours-sur-Loire
    Communication des documents suivants : 1) le dossier relatif à la retransmission de certains...
    02/04/2015 Favorable Vie Publique/Vie Locale
  • Conseil 20233136
    Mairie de Cosne-Cours-sur-Loire
    20/07/2023 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
  • Conseil 20233885
    Mairie de Cosne-Cours-sur-Loire
    20/07/2023 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

2 20/07/2023 1 02/04/2015

Thèmes

1 Vie Publique 1 Vie Locale 2 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 2 Urbanisme
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page