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Mairie de Conflans-Sainte-Honorine

  • Avis 20165672
    Mairie de Conflans-Sainte-Honorine
    Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de préférence par voie électronique ou par...
    26/01/2017 Favorable Modalités D’Accès / Modalités Support de communication Budgets et comptes
  • Avis 20143097
    Mairie de Conflans-Sainte-Honorine
    Communication d'une copie de l'intégralité du procès-verbal de la réunion du 5 novembre 2013 du...
    18/09/2014 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Scolaire Institution scolaire
  • Avis 20194909
    Mairie de Conflans-Sainte-Honorine
    Copie, sous la forme de fichiers PDF ou sur support papier, de l'ensemble des pièces composant...
    24/09/2020 Sans objet/Communiqué Défavorable/Secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
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Séances

1 18/09/2014 1 26/01/2017 1 24/09/2020

Mots-clés

1 Budgets et comptes 1 Institution scolaire 1 Marché public 1 Support de communication

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Culture 1 Economie 1 Enseignement 1 Industrie 1 Loisirs 1 Enseignement Scolaire 1 Modalités D’Accès 1 Modalités

Conclusions

2 Sans objet/Communiqué 1 Défavorable/Secret des affaires 1 Favorable
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