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Mairie de Condillac Favorable

  • Avis 20165371
    Mairie de Condillac
    Copie du registre des concessions du cimetière de la commune.
    12/01/2017 Défavorable Favorable Favorable/Sauf vie privée Vie Publique / Vie Locale
  • Avis 20161740
    Mairie de Condillac
    Communication d'une copie des documents suivants : 1) la lettre de démission de Monsieur X de...
    26/05/2016 Favorable Sans objet/Détruit Sans objet/Inexistant Vie Publique/Vie Locale Tarification des documents Organisation des services Carrière
  • Avis 20152680
    Mairie de Condillac
    Communication de documents relatifs à l'implantation d'une antenne téléphonique sur le...
    09/07/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Installations classées Réglementation
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 09/07/2015 1 26/05/2016 1 12/01/2017

Mots-clés

1 Carrière 1 Installations classées 1 Organisation des services 1 Permis de construire 1 Réglementation 1 Tarification des documents

Thèmes

1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme 1 Vie Publique 1 Vie Locale 1 Vie Publique 1 Vie Locale

Conclusions

1 Défavorable 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Sans objet/Détruit 1 Sans objet/Inexistant
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