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Mairie de Concarneau Urbanisme Et Aménagement Du Territoire

  • Avis 20191848
    Mairie de Concarneau
    Communication des documents relatifs à la zone de protection du patrimoine architectural urbain...
    28/11/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités
  • Conseil 20232462
    Mairie de Concarneau
    01/06/2023 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf secret des affaires Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 28/11/2019 1 01/06/2023

Mots-clés

1 Gestion domaniale 1 Zones d’activités

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf secret des affaires 1 Favorable/Sauf vie privée
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