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Mairie de Clamart Délégué

  • Avis 20192562
    Mairie de Clamart
    Copie des documents suivants concernant des prestations réalisées par des sociétés relevant du...
    31/12/2019 Favorable Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20200745
    Mairie de Clamart
    Copie, à ses frais, après transmission d'un devis de préférence sur supports dématérialisés ou...
    30/06/2020 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
  • Avis 20210992
    Mairie de Clamart
    Communication, à ses frais, des documents suivants concernant l'immeuble dont elle est...
    30/04/2021 Sans objet/Inexistant Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Logement
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 31/12/2019 1 30/06/2020 1 30/04/2021

Mots-clés

1 Logement 1 Marché public 1 Permis de construire

Thèmes

1 Affaires Sanitaires Et Sociales 1 Santé Publique Et Questions Sanitaires 1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Economie 1 Industrie 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme

Conclusions

2 Favorable 2 Sans objet/Inexistant
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Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

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