CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Choisy-le-Roi Favorable

  • Avis 20155522
    Mairie de Choisy-le-Roi
    Communication d'une copie du recueil des actes administratifs portant publication de la...
    17/12/2015 Favorable Vie Publique / Vie Locale Territoriale
  • Avis 20150446
    Mairie de Choisy-le-Roi
    Copie de documents relatifs à la demande de permis de construire de sa cliente n° PC...
    05/03/2015 Favorable/Sauf préparatoire Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
  • Conseil 20184528
    Mairie de Choisy-le-Roi
    Caractère communicable, à un élu du conseil municipal, d'un bail signé par le maire avec un...
    10/01/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Gestion domaniale
  • Avis 20142015
    Mairie de Choisy-le-Roi
    Communication d'une copie de l'arrêté municipal ou des arrêtés municipaux prescrivant...
    19/06/2014 Favorable Justice Ordre Public Et Sécurité/Sécurité Routière Politique et réglementation
Résultats 1 à 4 sur 4 trouvés.

Séances

1 19/06/2014 1 05/03/2015 1 17/12/2015 1 10/01/2019

Mots-clés

1 Gestion domaniale 1 Permis de construire 1 Politique et réglementation 1 Territoriale

Thèmes

1 Justice 1 Ordre Public Et Sécurité 1 Sécurité Routière 1 Vie Publique 1 Vie Locale 2 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme

Conclusions

1 Favorable/Sauf préparatoire
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page