CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Charleville-Mézières Vie Publique / Vie Locale

  • Avis 20217019
    Mairie de Charleville-Mézières
    Communication des documents suivants : 1) le dossier d'appel d'offres de la cession des murs...
    27/01/2022 Favorable Favorable/Sauf secret des affaires Vie Publique / Vie Locale Budgets et comptes Marché public Subvention
  • Avis 20222116
    Mairie de Charleville-Mézières
    12/05/2022 Défavorable/Inachevé Vie Publique / Vie Locale Risques naturels Risques chimiques et radiologiques Forêts et parcs naturels
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 27/01/2022 1 12/05/2022

Mots-clés

1 Budgets et comptes 1 Forêts et parcs naturels 1 Marché public 1 Risques chimiques et radiologiques 1 Risques naturels 1 Subvention

Conclusions

1 Défavorable/Inachevé 1 Favorable 1 Favorable/Sauf secret des affaires
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page