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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
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Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Champdolent
Territoriale
Favorable
Irrecevable/Documentation
établissement de document
Avis 20143371
Mairie de Champdolent
Communication des documents suivants : 1) l'attestation de cessation de cotisation...
02/10/2014
Favorable
Irrecevable/Documentation
établissement de document
Travail Et Emploi/Emploi Public
Territoriale