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Mairie de Champagne-sur-Seine

  • Avis 20143731
    Mairie de Champagne-sur-Seine
    Copie de documents dans le cadre de l'arrêté préfectoral n° 14 DCSE EXP 22 du 5 mai 2014...
    30/10/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Équipements collectifs Gestion domaniale
  • Avis 20133361
    Mairie de Champagne-sur-Seine
    Copie des documents suivants : 1) la délibération du conseil municipal créant la régie...
    24/10/2013 Favorable Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Représentation Effectif
  • Avis 20132684
    Mairie de Champagne-sur-Seine
    Communication d'une copie de l'ensemble des correspondances relatives à la mise en œuvre à la...
    26/09/2013 Favorable Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Scolaire Institution scolaire Action du gouvernement
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 26/09/2013 1 24/10/2013 1 30/10/2014

Mots-clés

1 Action du gouvernement 1 Effectif 1 Gestion domaniale 1 Institution scolaire 1 Représentation 1 Territoriale 1 Équipements collectifs

Thèmes

1 Culture 1 Enseignement 1 Loisirs 1 Enseignement Scolaire 1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Aménagement Du Territoire

Conclusions

3 Favorable 1 Sans objet/Inexistant
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