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Mairie de Châtenay-Malabry Affaire courante

  • Avis 20165572
    Mairie de Châtenay-Malabry
    Communication, par courriel, de documents relatifs aux difficultés rencontrées par son client...
    09/02/2017 Irrecevable/Refus non établi Favorable Défavorable/Inachevé Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Carrière Santé
  • Avis 20133173
    Mairie de Châtenay-Malabry
    Copie de documents relatifs au permis de construire (PC n° 092019120798) : 1) le justificatif...
    06/06/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 06/06/2013 1 09/02/2017

Mots-clés

1 Carrière 1 Permis de construire 1 Santé 1 Territoriale

Thèmes

1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme

Conclusions

1 Défavorable/Inachevé 1 Favorable 1 Irrecevable/Refus non établi 1 Sans objet/Communiqué 1 Sans objet/Inexistant
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